Conditions Générales d’Utilisation
Introduction
Bienvenue sur notre plateforme de cours en ligne (ci-après dénommée “le Site”). Ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation de notre Site. En accédant ou en utilisant notre Site, vous acceptez d’être lié par ces CGU. Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser notre Site.
Le Site est hébergé par la société OVH France, dont l’adresse postale est située 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Le contenu de ce site est publiée sous la responsabilité de M. Jérôme BARBIER, agissant en qualité de responsable éditorial.
1. Acceptation des Conditions
En accédant ou en utilisant notre Site, vous déclarez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGU.
2. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, logiciels, marques, sons, bandes sonores, logos et autres éléments (ci-après dénommés “Contenus”), sont la propriété exclusive du responsable éditorial ou de ses licenciés. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée des Contenus est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du responsable éditorial.
3. Réserve de Propriété
Les Contenus du Site restent la propriété exclusive du responsable éditorial ou de ses licenciés. L’utilisation des Contenus est soumise à une licence non exclusive, non transférable et révocable, uniquement pour un usage personnel et non commercial. Toute autre utilisation des Contenus est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du responsable éditorial.
4. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur et aux présentes CGU. Vous vous engagez notamment à ne pas :
- Utiliser le Site pour des activités illégales ou non autorisées.
- Tenter d’accéder de manière non autorisée à des systèmes ou réseaux informatiques.
- Télécharger, publier ou transmettre des contenus illégaux, nuisibles, menaçants, abusifs, harcelants, diffamatoires, vulgaires, obscènes, ou autrement répréhensibles.
- Interférer avec ou perturber le fonctionnement du Site ou des serveurs ou réseaux connectés au Site.
- Permettre un accès au contenu de ce site à un tiers non autorisé.
5. Responsabilité
Le responsable éditorial, ainsi que ses partenaires, ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes de données, les pertes de revenus ou de profits, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site ou les Contenus.
6. Modifications des CGU
Le responsable éditorial se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les modifications seront publiées sur le Site et entreront en vigueur dès leur publication. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constituera votre acceptation des CGU modifiées.
7. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de France métropolitaine.
8. Données personnelles
Le Site ne collecte pas les données personnelles des visiteurs non connectés. En conséquence, tout cookie déposé sur le navigateur d’un visiteur non connecté est considéré comme un cookie fonctionnel au sens du RGPD.
Tout utilisateur inscrit consent au traitement de ses données personnelles aux fins d’accès aux cours qui lui sont affectés. Ces données incluent, sans se limiter à :
- Identité de l’utilisateur (nom, prénom, adresse email…)
- Liste des cours affectés
- Progression dans les cours affectés
- Résultats aux tests des cours ou examens affectés
Tout utilisateur inscrit peut faire valoir ses droits de modification, communication ou suppression de ses données personnelles via le tableau de bord de son espace membre, accessible après une authentification réussie sur le Site.
En utilisant ce Site, vous acceptez les termes et conditions ci-dessus. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGU, veuillez nous contacter.
Merci de votre compréhension et de votre coopération.
Historique des modifications
Dernière modification des présentes CGU : 27 décembre 2025.
Objet de la modification : ajout de précisions concernant le contenu couvert par la réserve de propriété au chapitre “2. Propriété intellectuelle”. Sont maintenant explicitement cités comme couverts par cette réserve de propriété les sons et bandes sonores disponibles sur le Site.